Mentions légales

Identité et statut juridique

Nom commercial : RDPro — Dénomination sociale : à compléter — Forme juridique (auto- entrepreneur, EURL, SASU…) : à compléter — Capital social le cas échéant : à compléter.

Immatriculation

Numéro SIRET : à compléter — Numéro RCS ou Répertoire des Métiers : à compléter — Code APE : à compléter.

Coordonnées

Adresse du siège : à compléter
Téléphone : 07 60 16 77 73
E-mail : rdpro404@gmail.com

TVA

Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter (ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si franchise en base).

Directeur de la publication

Responsable de la publication du site : à compléter.

Assurance décennale

Assureur : à compléter — Numéro de contrat : à compléter — Zone géographique couverte : à compléter. Une garantie décennale couvre les travaux de gros œuvre et second œuvre réalisés.

Hébergement du site

Hébergeur : à compléter — Adresse : à compléter — Contact : à compléter.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de RDPro, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation et litiges

En cas de litige avec un client particulier, un médiateur de la consommation peut être saisi : à compléter. Le droit français est applicable.

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